Plan de classification des documents
Le plan de classification des documents du Secrétariat vous permet de mieux comprendre la structure de ses activités, à partir de laquelle ses documents sont classés. Il n’a pas pour objectif de vous relier directement à un dossier ou à un document par un hyperlien.
Il s’agit simplement d’un outil de référence vous permettant de vérifier si les documents recherchés font partie des activités du Secrétariat.
